Statuts

STATUTS ZEST

TITRE I : DENOMINATION – SIEGE SOCIAL – DUREE

Art. 1 – L’association est dénommée : “Zinneke Endurance Sports Team”, en abrégé “ZEST”.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l’association mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l’adresse du siège de l’association, du numéro d’entreprise, du numéro de compte et l’établissement bancaire établi en Belgique. 

Son site internet officiel est: www.zest-club.be. L’adresse de contact officielle est *voir formulaire de contact*.

Art. 2 – Son siège social est établi en Région bruxelloise.  

Il peut être déplacé, par décision de l’organe d’administration, en un autre lieu de la même Région. 

Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée. 

TITRE II :  BUT – OBJET

Art. 4 – L’association a pour but social désintéressé la promotion et l’apprentissage de la natation, du cyclisme et/ou de la course à pied en général et du triathlon, du duathlon, des disciplines apparentées au triathlon et duathlon et de tout sport combiné à l’une ou plusieurs disciplines du triathlon.

Art. 5 – L’association a pour objet : 

1. l’organisation et l’animation
   1. d’activités et d’entraînements liés à la pratique des sports précités ;
   2. de manifestations apparentées aux triathlons, duathlons et autres sports combinés à l’une ou plusieurs disciplines du triathlon ;
   3. d’animations, de cours, de formations, de stages, de compétitions, d’encadrements sportifs et socio-sportifs ;  
2. la collaboration avec divers partenaires en vue de répondre à ses missions.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6 – L’association est composée de membres effectif·ve·s uniquement.

Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.

Art. 7 – Sont membres :  

1. les comparant·e·s au présent acte ;
2. toutes celles et ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux obligations d’affiliation imposées par l’organe d’administration ;
3. les coachs assurant les entraînements.

Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Art. 8 – Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur démission à l’association. 

Est, en outre, réputé·e démissionnaire, le ou la membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par courrier électronique. 

Le ou la membre peut être proposé.e à l’exclusion par l’organe d’administration lorsqu’il ou elle s’est rendu·e coupable d’une infraction aux Statuts ou au Règlement d’ordre intérieur ou encore lorsqu’il ou elle a adopté un comportement qui nuirait à l’association en raison de son atteinte aux lois de l’honneur et de la bienséance. 

L’exclusion d’un·e membre est de la compétence de l’assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présent·e·s ou valablement représenté·e·s et pour autant que 2/3 des membres soient présent·e·s ou représenté·e·s. 

En attendant la décision de l’assemblée générale concernant l’exclusion d’un.e membre, l’organe d’administration peut suspendre ce membre. 

La suspension d’un.e membre peut être prononcée par l’Organe d’administration à la majorité des 2/3 des voix des membres de l’organe d’administration présent·e·s et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présent·e·s ou représenté·e·s. 

Le ou la membre dont la suspension est envisagée sera entendu par l’Organe d’administration avant que celui-ci ne statue, le ou la membre pourra se faire assister par le ou la conseil de son choix. 

Sauf en ce qui concerne ses droits statutaires, durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par l’Organe d’administration, les droits du ou de la membre sont suspendus. 

Le ou la membre proposé·e à l’exclusion est invité·e à faire valoir ses explications devant l’assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier ou cette dernière pourra, s’il ou elle le désire, être assisté·e du ou de la conseil de son choix. 

La sanction d’exclusion prise à l’égard d’un·e membre lui est notifiée par lettre recommandée. La sanction est dûment motivée.

Art. 9 – Le ou la membre démissionnaire, sanctionné·e, suspendu·e ou exclu·e, ainsi que les héritier·e·s ou ayant droit du ou de la membre décédé·e, n’ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ou elles ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Section 3 : Registre des membres

Art. 10 – L’organe d’administration tient un registre des membres conformément au Code des sociétés et des associations.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11 – Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par l’organe d’administration. La cotisation ne pourra être supérieure à 500 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12 – L’assemblée générale est composée de l’ensemble des membres.

Art. 13 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts ;
2. la nomination et la révocation des administrateurs et administratrices ;
3. l’approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et administratrices ;
4. les exclusions des membres ;
5. la transformation de l’association en AISBL ou en société coopérative agréée ;
6. la dissolution de l’association.

Art. 14 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l’exercice social.

L’association peut être réunie en assemblée extraordinaire en tout temps sur décision de l’organe d’administration ou à la demande d’un cinquième au moins des membres effectif·ve·s. Dans cette deuxième hypothèse, la convocation de l’assemblée générale extraordinaire doit être réalisée en respectant les prescrits légaux.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

L’ensemble des membres doivent y être convoqué·e·s.

Dans le respect des dispositions du Code des sociétés et des associations, l’organe d’administration pourra prévoir la possibilité pour les membres de participer à distance à l’assemblée générale par visioconférence.

Art. 15 – L’assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration par courrier électronique adressé au moins quinze jours avant l’assemblée, et signé par le ou la président·e ou le ou la secrétaire, au nom de l’organe d’administration.

L’ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l’ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus dans le Livre 9 du Code des sociétés et des associations, l’assemblée peut également délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.

Art. 16 – Chaque membre dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.

Art. 17 – L’assemblée générale est présidée par le ou la président·e de l’organe d’administration, à défaut par le ou la vice-président·e et, à défaut, par l’administrateur ou l’administratrice présent·e ayant le plus d’ancienneté au sein de l’organe d’administration. 

Art. 18 – L’assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présent·e·s ou représenté·e·s.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du ou de la président·e ou de l’administrateur ou de l’administratrice qui le remplace est prépondérante. 

Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité. 

Dans le respect des dispositions du Code des sociétés et associations, l’assemblée générale peut prendre des décisions qui relèvent de ses pouvoirs par écrit. Ces dernières doivent obligatoirement être prises à l’unanimité des membres et ne peuvent en aucun cas concerner des modifications statutaires. Dans le cas où l’assemblée générale opte pour ce fonctionnement, les formalités de convocation ne doivent pas être accomplies.

Art. 19 – L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en AISBL ou en société coopérative agréée que conformément aux prescrits du Code des sociétés et des associations.

Art. 20 – Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux et signées par le ou la président·e et les administrateurs et administratrices qui le souhaitent. Sur demande adressée à l’organe d’administration, les membres peuvent demander communication des informations les concernant. 

Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe dans les 30 jours de leur adoption et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et administratrices composant l’organe d’administration.

TITRE VI : ORGANE D’ADMINISTRATION

Art. 21 – L’association est gérée par un organe d’administration.

L’organe d’administration est composé de minimum trois personnes et de maximum neuf personnes, nommées par l’assemblée générale parmi les membres pour une durée de deux ans reconductibles, et en tout temps révocables par elle. 

Tout administrateur ou toute administratrice est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission par écrit à l’organe d’administration.

La révocation des administrateurs et administratrices ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présent·e·s ou représenté·e·s.

Les mandats d’administrateur et d’administratrice prennent fin également pour cause de décès.

Les administrateurs et administratrices sortant·e·s sont rééligibles. 

Art. 22 – En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur ou une administratrice provisoire peut être coopté·e par l’organe d’administration. La décision de cooptation devra être ratifiée par l’assemblée générale la plus proche. L’administrateur ou l’administratrice coopté·e termine le mandat de l’administrateur ou de l’administratrice qu’il ou elle remplace.

Art. 23 – L’organe d’administration désigne parmi ses membres un·e président·e, un·e vice-président·e, un·e trésorier·e et un·e secrétaire.

En cas d’empêchement du ou de la président·e, ses fonctions sont assumées par le ou la vice-président·e, le ou la secrétaire ou l’administrateur ou l’administratrice présent·e qui a le plus d’ancienneté.

Art. 24 – L’organe d’administration se réunit sur convocation adressée à tous les administrateurs et administratrices. L’organe d’administration est convoqué par le président ou par le secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présent·e·s ou représenté·e·s. Chaque membre de l’organe d’administration dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre de l’organe d’administration au moyen d’une procuration écrite. Chaque membre de l’organe d’administration ne peut être titulaire que d’une seule procuration.

Les décisions de l’organe d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées ; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les abstentions, les votes blancs et nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul de la majorité. Les voix sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le ou la président·e et l’ensemble des administrateurs et administratrices qui le souhaitent, et inscrites dans un registre spécial. 

Les administrateurs et administratrices peuvent prendre des décisions par écrit, pour autant qu’elles soient unanimes, lorsque l’organe d’administration n’est pas en mesure de se réunir. 

Dans le respect des dispositions du Code des sociétés et des associations, les réunions de l’organe d’administration peuvent se dérouler par visioconférence.

Art. 25 – L’organe d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l’assemblée générale sont de la compétence de l’organe d’administration.

Art. 26 – L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personnes choisies en son sein ou en dehors. La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n’excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l’association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l’intérêt mineur qu’ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l’intervention de l’organe d’administration.

Lors de chaque réunion de l’organe d’administration, un procès-verbal des décisions prises sera rédigé par la ou les personnes déléguées à la gestion journalière. 

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption pour publication au Moniteur belge. 

Art. 27 – Les personnes habilitées à représenter l’association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par l’organe d’administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n’auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l’égard des tiers. 

L’association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision de l’organe d’administration. 

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge. 

Art. 28 – Les administrateurs et administratrices, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l’association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Dès lors, ils et elles relèvent du champ d’application de l’article 3 § 2 de la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et, à ce titre, peuvent bénéficier des défraiements autorisés par ladite loi. 

Art. 29 – Le ou la secrétaire, et en son absence, le ou la président·e, est habilité·e à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l’association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Art. 30 – Lorsque l’organe d’administration est appelé à prendre une décision ou à se prononcer sur une opération relevant de sa compétence à propos de laquelle un administrateur ou une administratrice a un intérêt direct ou indirect de nature patrimoniale qui est opposé à l’intérêt de l’association, cet administrateur ou cette administratrice doit en informer les autres administrateurs et administratrices avant que l’organe d’administration ne prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l’organe d’administration qui doit prendre cette décision. L’administrateur ou l’administratrice ayant un conflit d’intérêt visé à l’alinéa 1er ne peut prendre part aux délibérations du conseil d’administration concernant ces décisions ou ces opérations, ni prendre part au vote sur ce point. Si la majorité des administrateurs et administratrices présent·e·s ou représenté·e·s à un conflit d’intérêt, la décision ou l’opération est soumise à l’assemblée générale ; en cas d’approbation de la décision ou de l’opération par celle-ci, le conseil d’administration peut les exécuter.

TITRE VII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 31 – Les cercles et les licenciés, en ce y compris les licenciés d’un jour, reconnaissent de par leur affiliation à l’association, qu’ils ont parfaite connaissance du décret de la Communauté́ française du 14 juillet 2021 relatif à la lutte contre le dopage et à sa prévention et qu’ils ont pris connaissance et acceptent le règlement antidopage de l’association et le règlement de procédure de la Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage (CIDD), instance disciplinaire de l’association en matière de violation des règles antidopage.

Art. 32 – L’association fait connaître à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou personnes investies de l’autorité parentale de ses membres ainsi que, le cas échéant, aux représentants légaux de ceux-ci :

1. Le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l’utilisation de substances et moyens visés au 2) ;
2. Dès chaque mise à jour, la liste des substances et méthodes interdites en vertu de la législation en vigueur en Communauté française.  
3. La réglementation spécifique de lutte contre le dopage, précisant, en cas de violation de ce règlement, la procédure applicable et le barème des sanctions.

TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES 

Art. 33 – En complément des statuts, l’organe d’administration pourra établir un règlement d’ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision de l’organe d’administration, statuant à la majorité simple. 

Art. 34 – L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. 

Art. 35 – Les comptes de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément au Code des sociétés et des associations. 

Art. 36 – En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désigne le ou les liquidateurs ou liquidatrices, détermine leurs pouvoirs et indique l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d’une fin désintéressée. 

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs ou liquidatrices, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net, sont déposées au greffe dans les 30 jours de l’adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit dans le Code des sociétés et des associations. 

Art. 37 – Tout ce qui n’est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions édictées par le Code des sociétés et des associations.